Présentation spécifique des Douanes à nos adhérents par Frédéric Fort de la Direction des Douanes.

Gratuit, mais présence obligatoire car le nombre de places est réduit vis-à-vis de l’intérêt du sujet !
 
Notre hôte vous dira tout ce que evous voulez savoir sr les Douanes. Son exposé portera sur les points suivants :

• Histoire, missions et organisation de la douane
• Coopérations avec les autres administrations
• Instauration de partenariats avec les professionnels
• Focus sur le domaine portuaire tant en matière de lutte contre la fraude que de développement économique

 Afin de laisser du temps pour les questions, l'exposé durera environ 1h15.
 
Les Douanes, missions et organisation :
 
Les droits de douane (alors appelés traites) ont été créés sous l’Ancien Régime, à partir du 15ème siècle. Ils concernaient alors aussi bien le commerce avec l’étranger qu’entre les provinces du Royaume.
La perception de ces droits a été sous-traitée par Province, sous le nom de Ferme, puis, au 17ème siècle, à la Ferme Générale, qui est en fait le groupement de financiers, dénommés Fermiers Généraux.
Sous la Révolution, les traites entre Provinces ont été abolies. Puis, en 1791, a été créée la Régie des Douanes, dépendant d’un directeur général, au sein du Ministère des Finances.
C’est de cette administration, par suite de diverses transformations des missions, qu’est née la Direction Générale des Douanes et des Droits Indirects (DGDDI).
Avec la création de l’Union Douanière dans le cadre de l’Union Européenne, les Douanes exercent leurs missions aux frontières de cette Union.
En France, à part quelques frontières terrestres (essentiellement Andorre), elles interviennent sur les frontières maritimes et aériennes.
De nos jours, en fonction de ces modifications de compétences, les Douanes ont une triple mission :

• fiscale (perception de 13% des recettes de l’Etat) et économique (contrôle des flux : fluidité, sécurité, qualité), 33 80 40
• lutte contre la fraude et les grands trafics internationaux,
• protection du patrimoine national (œuvres d’art) et de la sécurité (armes, luttes contre la pollution) et de la santé publique

L’ensemble des personnels de la DGDDI représente 18 000 emplois.
Dans notre région, la zone de compétence géographique de la Direction interrégionale de Marseille recouvre exactement les six départements de notre Région. Elle est composée de la direction régionale (DR) de Nice (Alpes-Maritimes), de la DR de Provence (Vaucluse, Alpes de Haute Provence, Var, Hautes-Alpes) et de la direction de Marseille, comprenant deux DR (Marseille, couvrant les Bouches-du-Rhône, et Gardes-Côtes
La Direction régionale des Douanes de Marseille exerce donc essentiellement ses compétences à l’Aéroport de Marseille-Provence et sur les ports de Marseille-Fos.
 
Pour plus d’informations :
Sur l'histoire de la douane : http://www.douane.gouv.fr/menu.asp?id=459
Sur l'organisation de la douane : http://www.douane.gouv.fr/menu.asp?id=430